Université du Québec en Outaouais Sous-commission des études
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Vous trouverez ci-dessous de brèves informations concernant Sous-commission des études . Ce document détaille la convocation aux réunions, le quorum, les procédures de vote, les règles de huis clos et la gestion des conflits d'intérêts au sein de la Sous-commission des études.
Hauptfunktionen
- Gestion des convocations aux réunions.
- Définition et maintien du quorum.
- Procédure de vote et de prise de décisions.
- Règles concernant le huis clos.
- Gestion des conflits d'intérêts.
Seiten: 3 Université du Québec en Outaouais Sous-commission des études Manual
Marke: Université du Québec en Outaouais Größe: 21 KB
Sprachen: Français
Handbuch öffnenHäufige Antworten und Fragen
Comment les membres de la Sous-commission des études sont-ils convoqués aux réunions ?
Le doyen des études ou son représentant envoie un avis de convocation écrit, incluant l'ordre du jour proposé, au moins sept (7) jours de calendrier avant la réunion.
Quel est le quorum requis pour la tenue des réunions de la Sous-commission des études ?
Le quorum est égal à l'entier supérieur à la moitié des membres en règle.
Comment les décisions sont-elles adoptées lors des réunions de la Sous-commission des études ?
Les décisions sont adoptées à la majorité des voix. En cas d'égalité, le vote du président est prépondérant.
Quand une réunion de la Sous-commission des études peut-elle se tenir à huis clos ?
Lorsqu'une délibération ou une décision peut entraîner la spéculation ou causer un préjudice à une personne.
Quand un membre de la Sous-commission des études doit-il se abstenir de voter ?
Lorsqu'il est en situation de conflit d'intérêts ou d'absence totale d'information.